Premier cas : l’œuvre est sous licence libre

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Vous pouvez utiliser les images, le son… comme bon vous semble et sans demander d’autorisation, l’auteur a renoncé à ses droits.

Exemple : les sites Pexels et Pixabay répertorient des images et vidéos sous licence libre. Vous pouvez donc les réexploiter sans contrainte.

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Deuxième cas : l’œuvre est tombée dans le domaine public

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A partir de 70 ans après le décès de son auteur, les droits d'auteur sur une œuvre disparaissent.

Les droits d’auteur sur une œuvre disparaissent à partir de 70 ans après le décès de l’auteur. Il faudra tout de même citer l’auteur.

Exemple : la Joconde de Léonard de Vinci est une oeuvre du domaine public car celui-ci est disparu en 1519, soit il y a plus de 70 ans.

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Troisième cas : l’œuvre est publiée sous une licence Creative Commons (CC)

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Les licences CC proposent des règles de diffusion et de réutilisation d’œuvres numériques.

Quatre options sont possibles :

	Attribution (BY) Cette option par défaut vous oblige à créditer l’auteur.
	Pas d’utilisation commerciale (NC) L’œuvre, modifiée ou non, ne peut pas être utilisée dans un but lucratif.
	Pas de modification (ND) Vous pouvez réutiliser l’œuvre mais elle ne peut pas être modifiée.
	Partage dans les mêmes conditions (SA) Si l’œuvre est intégrée dans une nouvelle création, celle-ci doit être publiée sous la même licence CC.

Pour créer une licence CC, il suffit d’associer les options souhaitées.

Exemple : la licence   stipule que l’œuvre peut être utilisée à l’identique (ND) à des fins non commerciales (NC) et que son auteur doit être cité (BY).

Bien entendu, vous pouvez toujours demander l’autorisation de l’auteur pour, par exemple, pouvoir modifier une œuvre qui ne le permet normalement pas.

Plus d’infos : https://creativecommons.fr

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Quatrième cas : l’œuvre est soumise au droit d’auteur

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Vous devez dans ce cas contacter l’auteur pour reproduire ou diffuser l’œuvre.

Cependant, certaines exceptions au droit d’auteur, telles que de courte citation ou l’exception pédagogique permettent d’utiliser une partie de l’œuvre sans demander d’autorisation. Il faut impérativement citer l’auteur et la source de l’œuvre.

Exemple : pour un cours sur les techniques de cinéma, vous ne pouvez pas utiliser la totalité du film Dunkerque (2017) au sein d'une vidéo pédagogique. Vous pouvez toutefois intégrer de courts extraits si vous citez le titre du film dont ils proviennent ainsi que son auteur.

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Cinquième cas : vous ne connaissez pas le régime sous lequel l’œuvre est publiée

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Dans ce cas il est préférable de considérer l’œuvre est soumise au droit d’auteur.

Guide du droit d’auteur : http://www.sup-numerique.gouv.fr/cid94535/guide-du-droit-d-auteur.html

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Références

• Creative Commons France : https://creativecommons.fr
• Guide du droit d’auteur : http://www.sup-numerique.gouv.fr/cid94535/guide-du-droit-d-auteur.html
• Icône créée par Freepik et publiée sur www.flaticon.com sous licence CC 3.0 BY

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